Les commissions
 

Elles ont été voté lors de la séance du conseil municipal du 22 juin 2020 dont vous pouvez consulter le compte rendu sur cette page.


Commission de la forêt et de l'environnement :

Missions : gestion de la forêt, travaux forestiers, relations avec l’ONF, relations avec les exploitants
agricoles, chasse communale, pêche, verger communal.


Sont nommés :

Responsable : Hubert HURSTEL

Membres : Denis OTT, Pascal VETTER, Bernadette DAMBACH, Emmanuelle STRAMM.


Commission de l’action sociale :

Missions : aide aux familles en difficulté, aide aux démarches administratives, aide aux personnes
handicapées, secours exceptionnel, cadeaux personnes âgées (anniversaire etc...).

Sont nommés :


Responsable : Marie-Thérèse BREGAND

Membres : Pascale LERBS-BINDER, Patricia CARLOTTI, Pascale HIRLI-ZAGAROLI, Régine MENTZLER.


Commission d’organisation de la fête de Noël des personnes âgées :

Missions : préparation et organisation de la fête de Noël des personnes âgées.

Sont nommés :


Tout le conseil municipal


Commission cadre de vie :

Missions : commission chargée d’étudier toutes solutions susceptibles d’améliorer le cadre de vie des
habitants de la commune et de faire des propositions d’aménagement au maire et au conseil municipal

Sont nommés :


Responsable : Marie-Thérèse BREGAND

Membres : Hubert HURSTEL, Pascale LERBS-BINDER, Bernadette DAMBACH.


Commission gestion du patrimoine communal :

Missions : commission chargée du suivi de l’entretien des bâtiments communaux, du cimetière, de la
voirie, de la sécurité routière et de l’éclairage public

Sont nommés :


Responsable : Hubert HURSTEL

Membres : Pascal VETTER, Emmanuel SCHOTT, Denis OTT, Patricia CARLOTTI, Emmanuelle STRAMM.


Commission de l’information et de la communication :

Missions : suivi et alimentation des outils de communication, relayer les informations.

Sont nommés :


Responsable : Marc DITTLY

Membres : Marie-Thérèse BREGAND, Emmanuelle STRAMM, Pascale LERBS-BINDER.


Commission de la culture et des loisirs – comité des fêtes :

Missions : élaboration du calendrier des manifestations, référent auprès des associations, cohésion
entre les associations de la commune.

Sont nommés :


Responsable : Daniel KOEHLER

Membres : Marie-Thérèse BREGAND, Pascale LERBS-BINDER, Emmanuelle STRAMM.


Commission de l'Association Foncière :

Missions : gestion des chemins d’exploitation

Sont nommés :

Membres titulaires : Daniel KOEHLER, Hubert HURSTEL, Denis OTT, Pascal VETTER

Membres suppléants : Pascal HURSTEL, Emmanuelle STRAMM, Pascale HIRLI-ZAGAROLI


Commission d'appel d'offres :

Selon les articles L. 1414-2 et L.1411-5 du Code Général des Collectivités Territoriales :
- les membres titulaires de la commission d’appel d’offres sont désignés pour la durée du mandat,
- la commission d’appel d’offres est composée, du maire et de 3 membres du conseil municipal,

Sont nommés pour siéger à la commission d’appel d’offres :

Membres titulaires : Daniel KOEHLER, Emmanuel SCHOTT, Denis OTT, Pascal VETTER.

Membres suppléants : Fabrice THURNREITER, Pascale HIRLI-ZAGAROLI, Pascale LERBS- BINDER.


Commission de contrôle des listes électorales :

Selon la loi n° 2016-1048 du 01/08/2016 rénovant les modalités d’inscription sur les listes électorales et mise en pratique à partir du 01/01/2019 :

Missions : Outre veiller à la régularité des listes électorales, les commissions sont chargées de statuer sur les éventuels recours administratifs formés par les électeurs contre les décisions de radiation ou des refus d’inscription sur les listes prises par le maire à leur encontre, et procéder à des inscriptions ou radiations de personnes omises ou indûment inscrites.

- les membres titulaires de la commission sont désignés pour pour une période de trois ans.

Il est proposé au conseil municipal, de nommer :

Un membre titulaire
siégeant à la commission de contrôle des listes électorales  : Fabrice THURNREITER
Un membre suppléant siégeant à la commission de contrôle des listes électorales : Pascal HURSTEL.


Commission communale des Impôt Directs :

Conformément au 1 de l’article 1650 du Code Général des Impôts (C.G.I.), une commission communale des impôts directs (C.C.I.D.) doit être composée /
- du maire, président de la commission,
- de 6 commissaires titulaires et 6 commissaires suppléants, si la population est inférieure à 2 000 habitants :
Sur demande de l’administration fiscale, une liste de 24 personnes imposées aux différentes taxes locales (taxe foncière, taxe d’habitation, cotisation foncière des entreprises) doit être proposée.

- La durée du mandat des membres de la commission est identique à celle du mandat du conseil municipal.

Sont proposés :
Emmanuel SCHOTT, Thierry MICHEL, Emmanuelle STRAMM, THURNREITER Fabrice, Jean-Jacques HAEHNEL, Patricia CARLOTTI, Denis OTT, Pascale HIRLI-ZAGAROLI, Bernadette DAMBACH, André DAMBACH, Jean-Claude ROHMER, Marie-Thérèse BREGAND, Hubert HURSTEL, Philippe GILG, Pierre EHRHART, Pascale LERBS-BINDER, Emmanuel WINDENBERGER, Marie-Elodie DITTLY, Laurent BASS, Claude LEICHER, David GAUCKLER, Claude BUCHER, Jean-Luc SCHWARTZ


SIVU des Communes Forestières du Centre-Alsace :

Syndicat intercommunal à vocation unique en charge de la gestion des bûcherons.

Délégué titulaire
: Hubert HURSTEL

Délégué suppléant : Pascal HURSTEL


CNAS (Comité National d'Action Sociale) :

Action sociale en faveur des agents communaux.

Déléguée des élus
: Marie-Thérèse BREGAND

Déléguée des agents : Sandra VALERO


Service Animation Jeunesse de la C.C.C.E. :

Référent de la commune auprès de l’animation jeunesse de la Communauté de Communes du Canton d’Erstein.

Référente : Pascale LERBS-BINDER


Correspondant Défense :

Le correspondant « défense » a vocation à développer le lien armée - nation et promouvoir l’esprit de défense.

Correspondant : Patricia CARLOTTI
 


SMICTOM d’Alsace Centrale :

Elu référent pour la gestion des problématiques liées aux déchets (problème de desserte lors des travaux de voirie ou en saison hivernale), évacuation des déchets municipaux, gestion des emplacements des bornes biodéchets, gestion des déchets lors des manifestations etc...

Référent : Marc DITTLY
 


SDEA : Commission "Eau" :
SDEA : Commission "Assainissement" :

Daniel KOEHLER pour la compétence « eau ».
Hubert HURSTEL pour la compétence « GEMAPI » « assainissement » et « digues de l’Ill »
 


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